La législation – les liens

La législation étant en perpétuelle évolution, les documents que vous pouvez consultez sur ce Blog sont à titre d’information. Ils concernent la réglementation à usage dans la profession.

La règlementation générale et les textes, dans leur version officielle, sont consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr/

L’élevage, contactez les services vétérinaires de votre département : les adresses sur le site du ministère de l’agriculture et de la pêche.
L’organisation de la formation est consultable sur le site de la FFST http://www.ffstraineau.com/

Démarches administratives : Diplômes d’Etat pour les métiers du sport et de l’animation :

L’emploi et la formation dans le sport et l’animation : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr/

boutonL’élevage

La formationLa formation

bouton La gestion

La législation - les liens dans Non classé enfant_grenouilleRéglementation des  ACM :

Les dispositions applicables pour les activités physiques : 

Arrêté du 25 avril 2012 pour l’application de l’  Article R227-13 du Code de l’action sociale et des familles

 

 


3 Réponses à “La législation – les liens”

  1. sujdovic dit :

    si si pour l’emploi et la formation le référentiel de base est le code du travail. le secrétariat aux sport doit ce plier au code du travail

  2. sujdovic dit :

    non non quand vous mettez »emploi et formation » le site de jeunesse et sport il y à erreur l’EMPLOI dépend du code du travail non du sport

  3. sujdovic dit :

    il me semble que vous oublier un référentiel important: le code du travail

    Réponse :
    Merci Christophe pour cette précision.
    Nous aurions pu préciser aussi les références au code civil, au code du tourisme, du commerce, de l’environnement, … En bref, toute la législation et la jurisprudence françaises et européennes !

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